Règlement Intérieur de la M.J.C. du Vésinet 15 mai 2025
Elle a pour vocation de favoriser l’autonomie et l’épanouissement des personnes et de
permettre à tous d’accéder à l’éducation et à la culture.
Elle contribue au développement des liens sociaux et intergénérationnels. Elle est agréée JEP (Jeunesse et Eduction Populaire)
M.J.C. et de faciliter les relations entre le personnel, les animateurs et les adhérents.
Il est applicable à toute personne à l’intérieur de l’enceinte de la M.J.C. (personnel,
adhérents, bénévoles, usagers et accompagnants).
Toute personne adhérant à la MJC reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et en accepte ses différentes mesures.
Elle est obligatoire pour participer à la vie associative et donne accès à l‘assemblée générale. Elle est valable un an du 1er septembre au 31 août de l’année suivante et couvre l’assurance responsabilité civile obligatoire pour participer aux activités.
Elle n’est pas remboursable en cas d’abandon de l’activité.
La qualité de membre de la M.J.C. se perd soit par démission, soit pour non-paiement de la cotisation, soit par exclusion pour tout acte portant préjudice moral ou matériel. Le membre aura un recours non suspensif au Conseil d’Administration qui décidera en dernier ressort.
à une ou plusieurs activités proposées par la M.J.C.
Les tarifs sont disponibles à l’accueil et sur le site de la M.J.C (www.mjcvesinet.org).
- - Présentation de la M.J.C.
Elle a pour vocation de favoriser l’autonomie et l’épanouissement des personnes et de
permettre à tous d’accéder à l’éducation et à la culture.
Elle contribue au développement des liens sociaux et intergénérationnels. Elle est agréée JEP (Jeunesse et Eduction Populaire)
- – Préambule
M.J.C. et de faciliter les relations entre le personnel, les animateurs et les adhérents.
Il est applicable à toute personne à l’intérieur de l’enceinte de la M.J.C. (personnel,
adhérents, bénévoles, usagers et accompagnants).
Toute personne adhérant à la MJC reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et en accepte ses différentes mesures.
Toutes les mesures du présent règlement s’appliquent identiquement pour toutes les activités (annuelles, ponctuelles, stages, master-classes, etc. ) organisées par la MJC.
- – Fonctionnement
- – Adhésion
L’adhésion à la M.J.C. est soumise à l’acceptation par l’association.
Pour devenir un membre de l’association, après avoir pris connaissance de ce règlement, il faut avoir acquitté la cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale et accepté le présent règlement intérieur.L’adhésion à la M.J.C. engage chaque personne au respect des statuts et du règlement intérieur.
Elle est obligatoire pour participer à la vie associative et donne accès à l‘assemblée générale. Elle est valable un an du 1er septembre au 31 août de l’année suivante et couvre l’assurance responsabilité civile obligatoire pour participer aux activités.
Elle n’est pas remboursable en cas d’abandon de l’activité.
La qualité de membre de la M.J.C. se perd soit par démission, soit pour non-paiement de la cotisation, soit par exclusion pour tout acte portant préjudice moral ou matériel. Le membre aura un recours non suspensif au Conseil d’Administration qui décidera en dernier ressort.
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- - Inscription aux activités
à une ou plusieurs activités proposées par la M.J.C.
Cette inscription ne sera définitive qu’après le règlement du montant de la cotisation correspondant aux activités retenues, celui-ci devant avoir lieu au moment de l’inscription.
Les tarifs sont disponibles à l’accueil et sur le site de la M.J.C (www.mjcvesinet.org).
Après la première séance, l’adhérent peut arrêter l’activité à laquelle il s’est inscrit et pourra être remboursé des montants engagés pour cette activité desquels sera retenu le coût de la séance effectuée.
S’il ne manifeste pas sa demande d’arrêt auprès de l’accueil de la MJC avant la deuxième séance et par écrit, l’adhérent sera considéré comme participant toute l’année et perdra toute possibilité de remboursement.
GoAsso, règlement, justificatif de domicile pour les Vésigondins.
Dans le cas d’une inscription en cours d’année, le tarif sera calculé au prorata mensuel après acceptation par l’animateur sur proposition de l’association.
Dans le cas où les conditions d’ouverture d’une activité ne seraient pas remplies, celle-ci sera annulée et entraînera le remboursement intégral des versements (seul cas où l’adhésion est remboursable).
Dans le cas exceptionnel d’attribution d’un avoir, celui-ci pourra être utilisé au plus tard pour
l’inscription à la saison suivante.
Si l’activité est interrompue en cours d’année du fait de la M.J.C., les séances déjà réalisées resteront dues ainsi que l’adhésion et les frais de fournitures. Les séances non assurées seront remboursées, diminuées des frais de dossier. Tout mois entamé est dû.
Aucun remboursement ne sera effectué si :
Si l’activité est interrompue du fait d’une crise ou d’une force majeure, la M.J.C. se réserve le
droit de ne pas procéder au remboursement intégral des séances non assurées.
Dans le cas où une demande de paiement échelonné serait faite par un adhérent, celle-ci sera examinée par le Trésorier et/ou le Bureau. Après accord, le règlement sera mis en place sous la forme d’un paiement immédiat (par carte ou chèque) d’un tiers de la somme due et du dépôt au même moment d’un chèque (ou deux) correspondant au montant total du solde. Ces chèques seront encaissables au plus tard dans les trois mois qui suivent celui de
l’inscription.
En cas d’absence d’un animateur, la M.J.C. s’engage à prévenir les adhérents dans les
meilleurs délais ; il sera alors proposé des séances de remplacement.
S’il ne manifeste pas sa demande d’arrêt auprès de l’accueil de la MJC avant la deuxième séance et par écrit, l’adhérent sera considéré comme participant toute l’année et perdra toute possibilité de remboursement.
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- - Paiement et remboursement
GoAsso, règlement, justificatif de domicile pour les Vésigondins.
Dans le cas d’une inscription en cours d’année, le tarif sera calculé au prorata mensuel après acceptation par l’animateur sur proposition de l’association.
En cas d’abandon par l’adhérent d’une activité en cours de saison il ne sera procédé à aucun remboursement, quelle qu’en soit la raison.
Dans le cas où les conditions d’ouverture d’une activité ne seraient pas remplies, celle-ci sera annulée et entraînera le remboursement intégral des versements (seul cas où l’adhésion est remboursable).
Dans le cas exceptionnel d’attribution d’un avoir, celui-ci pourra être utilisé au plus tard pour
l’inscription à la saison suivante.
Si l’activité est interrompue en cours d’année du fait de la M.J.C., les séances déjà réalisées resteront dues ainsi que l’adhésion et les frais de fournitures. Les séances non assurées seront remboursées, diminuées des frais de dossier. Tout mois entamé est dû.
Aucun remboursement ne sera effectué si :
- l’activité passe en distanciel, à partir du moment où elle est maintenue.
- l’animateur adapte son planning pour répondre à des exigences gouvernementales ou autres, et continue de proposer les activités ; cependant l’animateur sera tenu de respecter au plus près les horaires définis par le programme.
Si l’activité est interrompue du fait d’une crise ou d’une force majeure, la M.J.C. se réserve le
droit de ne pas procéder au remboursement intégral des séances non assurées.
Dans le cas où une demande de paiement échelonné serait faite par un adhérent, celle-ci sera examinée par le Trésorier et/ou le Bureau. Après accord, le règlement sera mis en place sous la forme d’un paiement immédiat (par carte ou chèque) d’un tiers de la somme due et du dépôt au même moment d’un chèque (ou deux) correspondant au montant total du solde. Ces chèques seront encaissables au plus tard dans les trois mois qui suivent celui de
l’inscription.
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- – Présences, absences et annulations
Les cours manqués à l’initiative de l’adhérent ne sont ni remboursables ni rattrapables.
En cas d’absence d’un animateur, la M.J.C. s’engage à prévenir les adhérents dans les
meilleurs délais ; il sera alors proposé des séances de remplacement.
Aucune séance ne peut se dérouler sans la présence de l’animateur agréé par la MJC.
La liste des adhérents présents aux activités doit être obligatoirement mise à jour sur GoAsso par les animateurs.
Elles sont tenues en présentiel, distanciel ou combinées présentiel-distanciel; cependant, en période de crise (pandémie ou autres forces majeures), elles seront automatiquement délivrées en distanciel sous une forme adaptée à la spécificité de chaque activité. Elles pourront aussi être changées dans leur forme -tout en respectant leur objet- afin d’assurer une continuité tout au long de l’année.
Les parents doivent accompagner leurs enfants jusqu’au lieu fixé de rendez-vous (différent selon les sites) et les rechercher à la fin de la séance.
Dans la maison principale, le lieu de rendez-vous est généralement l’accueil. Pour assurer la sécurité au mieux des enfants, aucun accompagnement ne peut se faire jusque dans les
étages sans y avoir été invité par l’accueil ou l’animateur.
Les parents peuvent attendre le retour de leurs enfants soit à l’accueil, soit à l’extérieur de
la MJC.
En période de crise, cette règle de fonctionnement peut être adaptée par la M.J.C. en fonction des exigences gouvernementales ou autres ; les conditions d’accès à un cours peuvent être modifiées pour assurer la sécurité des animateurs et des adhérents.
Adhérents et animateurs sont invités à se conformer aux horaires d’activité définis, ceci dans le respect de chacun.
L’absence prévue d’un mineur doit être signalée par les parents à l’accueil avant la séance. Toute modification de liste de présence doit être déclarée à l’administration de la M.J.C.
4- Intervenants
La liste des adhérents présents aux activités doit être obligatoirement mise à jour sur GoAsso par les animateurs.
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- - Fonctionnement des activités
Elles sont tenues en présentiel, distanciel ou combinées présentiel-distanciel; cependant, en période de crise (pandémie ou autres forces majeures), elles seront automatiquement délivrées en distanciel sous une forme adaptée à la spécificité de chaque activité. Elles pourront aussi être changées dans leur forme -tout en respectant leur objet- afin d’assurer une continuité tout au long de l’année.
La responsabilité de la M.J.C. n’est engagée que pendant la durée de l’activité.
Les parents doivent accompagner leurs enfants jusqu’au lieu fixé de rendez-vous (différent selon les sites) et les rechercher à la fin de la séance.
Dans la maison principale, le lieu de rendez-vous est généralement l’accueil. Pour assurer la sécurité au mieux des enfants, aucun accompagnement ne peut se faire jusque dans les
étages sans y avoir été invité par l’accueil ou l’animateur.
Les parents peuvent attendre le retour de leurs enfants soit à l’accueil, soit à l’extérieur de
la MJC.
En période de crise, cette règle de fonctionnement peut être adaptée par la M.J.C. en fonction des exigences gouvernementales ou autres ; les conditions d’accès à un cours peuvent être modifiées pour assurer la sécurité des animateurs et des adhérents.
Adhérents et animateurs sont invités à se conformer aux horaires d’activité définis, ceci dans le respect de chacun.
L’absence prévue d’un mineur doit être signalée par les parents à l’accueil avant la séance. Toute modification de liste de présence doit être déclarée à l’administration de la M.J.C.
4- Intervenants
Dans le cadre de son intervention tout intervenant est tenu :
- de respecter les horaires et planning tels que définis avec l’encadrement;
- d'assumer la responsabilité de leur groupe d'adhérents ;
- de prendre soin des salles ou espaces de travail qui leur sont affectés et de les rendre dans
d'informer le responsable de l’animation et l’accueil de tout retard ou absence. Il appartient à la M.J.C. d’informer les adhérents et de gérer l’accès aux salles en cas de retard.- de veiller à la bonne application de ce règlement intérieur.
- de s’assurer que son remplacement est organisé préalablement à son absence en ce qui concerne les animateurs
- - Locaux et équipements
Les salles sont -pour la plupart- pluridisciplinaires.
Chacun se doit de respecter les locaux et le matériel mis à disposition et en usera paisiblement dans le souci du bien-être de tous.
A la fin de la séance d’activité, les animateurs doivent vérifier que le matériel est rangé, la salle propre et que les fenêtres et portes sont correctement fermées. Les animateurs doivent s’assurer que les lumières sont éteintes ainsi que les chauffages.
Il est IMPERATIF de fermer les locaux à clé lorsqu’on est le dernier animateur de la soirée ou
du week-end.
La M.J.C. n’est pas responsable des objets déposés dans ses locaux. Tout objet trouvé sera déposé à l’accueil pendant la durée de la saison.
Tout problème doit être signalé à la M.J.C. (Animation, Accueil, Président)
- - Hygiène et sécurité
veiller à respecter des conditions d’hygiène et de propreté dans le cadre de toute présence
au sein de la MJC pour le bien-être et la santé de tous.
Le personnel administratif de la M.J.C. veille à l’application des règles élémentaires d’hygiène et de sécurité définies dans le code du travail, les articles de loi et les conditions particulières établies et votées par le Conseil d’administration. Il est notamment demandé une tenue décente et l’interdiction d’introduire des produits autres que ceux d’un usage nécessaire à l’activité.
Aucun animal ne peut être admis au sein de la M.J.C.
Les produits dangereux doivent être impérativement tenus hors de portée des enfants.
En application de la loi Evin du 10 janvier 1991 et le décret n°1386 du 15 novembre 2006, il est interdit de fumer dans les locaux de la M.J.C.
En application du décret n° 2014-754 du 1er juillet 2014 il est interdit d’importer et de consommer de l’alcool ou/et de la drogue dans les locaux de la M.J.C.
- – Règles sanitaires
Toute personne pénétrant dans les locaux de la MJC est tenue de se conformer aux règles sanitaires en vigueur et chaque adhérent participe au nettoyage/désinfection des lieux
et/ou des équipements de l’atelier selon son âge et les instructions de l’animateur.En période de crise ou de force majeure, des exigences supplémentaires peuvent être mises en place afin d’assurer la sécurité de tous dans les locaux de la M.J.C. : ces exigences devront être strictement respectées.
